Bibliothèque Natura 2000

Gestion des Sites Natura 2000

Textes réglementaires

  •  Circulaire DNP/SDEN N°2004 - 3 du 24 décembre 2004 relative à la gestion des sites Natura 2000 annule et remplace la circulaire MATE/DNP/MAP/DEPSE N°162 du 3 mai 2002. Cette circulaire précise:
    • certains points / contrats Natura 2000 ;
    • priorités d’intervention / enjeux patrimoniaux ;
    • modalités de contractualisation sur les milieux forestiers annexe I, annexe II, annexe III, annexe IV, annexe V, annexe VI, annexe VII

 

Guides méthodologiques

  • Guide méthodologique des documents d’objectifs des sites Natura 2000.  Disponible sur le site de l’ATEN 
  • Guide juridique: La circulation des engins motorisés dans les espaces naturels : télécharger
  • Guide de communication : "Sensibiliser et vulgariser dans les sites Natura 2000 et les espaces naturels : Supports et animations" à télécharger ici

 

Contrats Natura 2000

Le manuel de procédure pour l’instruction des contrats Natura 2000 financés par le MEDD et le FEOGA.

Pour obtenir ce document, adressez-vous à la DIREN Poitou-Charentes

 

Charte Natura 2000

  • circulaire Charte Natura 2000 (DNP/SDEN N° 2007-n°1 & DGFAR/SDER/C2007- du 26 avril 2007). Cette circulaire est en cours de diffusion dans les services déconcentrés de l’Etat pour application.

Elle définit le champ d’application de la charte Natura 2000. Elle précise :

  • contenu de la charte Natura 2000,
  • modalités de son élaboration dans le cadre du DOCOB,
  • procédure d’adhésion à la charte de chaque site.

 

Cahiers d’Habitats

Cette collection est diffusée par la Documentation française . Elle traite tous les habitats et toutes les espèces d’intérêt communautaire présents en france. 7 tomes :

  • Tome 1 : Habitats forestiers
  • Tome 2 : Habitats côtiers
  • Tome 3 : Habitats humides
  • Tome 4 : Habitats agropastoraux
  • Tome 5 : Habitats rocheux
  • Tome 6 : espèces végétales
  • Tome 7 : Espèces animales

Recherche par habitat

Recherche par espèce

 

Evaluation des Incidences

Textes réglementaires

 

Guides méthodologiques

Guide méthodologique " Evaluation des incidences des projets et programmes sur les sites Natura 2000 " (novembre 2004). :

 

Guide méthodologique pour l'évaluation des incidences des manifestations sportives en site Natura 2000 (2011) ici et ses annexes

 

Lettre du réseau Natura 2000 français

 Abonnement et contact : Ministère en Charge de l'Environnement, Direction de la Nature et des Paysages, Paris.

 

Documents officiels de découverte de N2000 édités par l'Union Européenne

  • Suivre le lien pour accéder à la page où ces documents peuvent être téléchargés, en anglais ou en français.